En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site epsm-lozere.fr  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du site internet

Centre Hospitalier François Tosquelles
Rue de l’Hôpital
48120 Saint Alban Sur Limagnole
Tel :  04.66.42.55.01
Email : [email protected]
Directrice de la publication : Marie Annick COLLIN – Directrice du Centre Hospitalier François Tosquelles
Responsable de la publication : Djemel Taïbi – Directeur des systèmes d’information et de la communication

Webmaster : Laetitia Luciani – Chargée de communication et webmaster 

Rédactrice : Nadia Berthuit – Chargée de communication

Email : [email protected]

Conception du site internet

Service Communication du Centre Hospitalier François Tosquelles
Rue de l’Hôpital –
48120 Saint Alban Sur Limagnole
Directrice de la Conception : Marie Annick COLLIN – Directrice du Centre Hospitalier François Tosquelles

Responsable de la Conception : Djemel Taïbi – Directeur des systèmes d’information et de la communication

Conceptrice & Webmaster : Laetitia Luciani – Chargée de communication et webmaster

Rédactrice : Nadia Berthuit – Chargée de communication

Email : [email protected]

Hébergement du site web

1&1 Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911

Site web : 1and1.fr

Credits

Merci au Pote Poet pour ses images réalisées avec son drone.

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Photo by Caleb Woods on Unsplash

Photo by Nik Shuliahin on Unsplash

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site epsm-lozere.fr est soumis au droit français. 

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Données à caractère personnel : « Constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres ».  (l’article 2 de la loi 78-17 du 6 janvier 2018).

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