En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site epsm-lozere.fr  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du site internet

Centre Hospitalier François Tosquelles
Rue de l’Hôpital
48120 Saint Alban Sur Limagnole
Tel :  04.66.42.55.01
Email : directiongenerale[at]chft.fr
Directrice de la publication :  Centre Hospitalier François Tosquelles
Responsable de la publication : Djemel Taïbi – Directeur des systèmes d’information et de la communication

Webmaster : Laetitia Luciani – Chargée de communication et webmaster 

Rédactrice : Nadia Berthuit – Chargée de communication

Email : communication[at]chft.fr

Conception du site internet

Service Communication du Centre Hospitalier François Tosquelles
Rue de l’Hôpital –
48120 Saint Alban Sur Limagnole
Directrice de la Conception : Centre Hospitalier François Tosquelles

Responsable de la Conception : Djemel Taïbi – Directeur des systèmes d’information et de la communication

Conceptrice & Webmaster : Laetitia Luciani – Chargée de communication et webmaster

Rédactrice : Nadia Berthuit – Chargée de communication

Email : communication[at]chft.fr

Hébergement du site web

1&1 Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone 24h/24, 7j/7 au 0970 808 911

Site web : 1and1.fr

Credits

Merci au Pote Poet pour ses images réalisées avec son drone.

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Photo by Michael Marescia on Unsplash

Photo by Helloquence on Unsplash

Photo by Caleb Woods on Unsplash

Photo by Nik Shuliahin on Unsplash

Photo by Alex Boyd on Unsplash

Avatars conçus par Freepik

Icônes conçues par mynameispong

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site epsm-lozere.fr est soumis au droit français. 

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Données à caractère personnel : « Constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres ».  (l’article 2 de la loi 78-17 du 6 janvier 2018).

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